Etaient présents : F.Artis, A.Bernard, C.Cadenet, G.Cailhol, M.Espérance, L.Garibotto, L.Maraval, I.Nègre, G.Privat, S.Roustan, M.Cl Sire, J.F Vidal. Procurations : G.Artis, C.Iacovo, S. Puech.
Approbation à l'unanimité du compte-rendu municipal d'octobre et ajout d'une délibération du chemin Mas de Ferrière et chemin de Broussette.
Convention territoriale : La précédente convention arrivant à son terme, une démarche de renouvellement a été entreprise sur l'année 2023 en s'appuyant sur l'évaluation du précédent projet de territoire. La réalisation d'un diagnostic partagé et la co-construction d'un nouveau projet de territoire CTG ont été réalisées pour les 5 années à venir.
Aide financière association Vabres Retraite Détente : Une aide d'un montant de 100 € par personne est attribuée aux huit adhérents vabrais de l'association pour l'activité sportive adaptée.
Opération façades : le Conseil avait validé en 2021 le renouvellement de l'opération façade. Il semble opportun de renouveler cette opération.
Autorisation pour engager, liquider, mandater des dépenses d'investissement avant le vote des budgets primitifs 2024.
Autorisation versement acompte subvention AFR avant le vote du budget 2024 : Après avoir délibéré, le CM accepte le versement d'un acompte de la subvention pour un montant de 30.328,20 € pour l'exercice 2024.
Subventions aux écoles : publiques 65 € par élève et par an pour élèves inscrits à la rentrée scolaire pour fournitures école, et 35 € par élève et par an à la coopérative école publique et 55 € par élève et par an pour les enfants inscrits en classe primaire et maternelle à la rentrée scolaire et septembre et dont les parents sont domiciliés sur la commune de Vabres
Déclassement et désaffectation d'emprises publiques et enquête publique : chemin de Broussette, et Mas de Ferrière
Le CM autorise le maire à engager toutes les démarches administratives nécessaires pour la réalisation de l'enquête publique.