Réunion du conseil communautaire le 12 novembre

Rédigé le 12/11/2020

Le conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, 7 Vallons se réunira, à la salle des fêtes de Saint-Affrique, le jeudi 12 novembre à 18 h, sans public.

A l'ordre du jour :
1. Approbation du procès verbal de la séance du 15 septembre 2020

- 2. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Plaisance Loisirs

- 3. Délibération budgétaire modificative N°5 sur le budget général

- 4. Délibération budgétaire modificative N° 1 sur le budget annexe zone de Lauras

- 5. Admission en non valeur

- 6. Création et suppression de poste

- 7. Remboursement des frais de déplacement liés a l'exercice du mandat Communautaire

- 8. Mise a jour de la délibération RIFSEEP

- 9. Adhésion et désignation de représentants auprès de l'ADEFPAT

- 10. Désignation d'un représentant à Aveyron Ingénierie

- 11. Enquête publique PLUi

- 12. Présentation de l'avancement de la charte du Parc Naturel Régional des Grands Causses

- 13. Rapport du Sydom

- 14. Compte-rendu des décisions prises par le président en matière de Marchés Publics

- 15. Questions diverses.