Le conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, 7 Vallons se réunira, à la salle des fêtes de Saint-Affrique, le jeudi 12 novembre à 18 h, sans public.
A l'ordre du jour :
1. Approbation du procès verbal de la séance du 15 septembre 2020
- 2. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Plaisance Loisirs
- 3. Délibération budgétaire modificative N°5 sur le budget général
- 4. Délibération budgétaire modificative N° 1 sur le budget annexe zone de Lauras
- 5. Admission en non valeur
- 6. Création et suppression de poste
- 7. Remboursement des frais de déplacement liés a l'exercice du mandat Communautaire
- 8. Mise a jour de la délibération RIFSEEP
- 9. Adhésion et désignation de représentants auprès de l'ADEFPAT
- 10. Désignation d'un représentant à Aveyron Ingénierie
- 11. Enquête publique PLUi
- 12. Présentation de l'avancement de la charte du Parc Naturel Régional des Grands Causses
- 13. Rapport du Sydom
- 14. Compte-rendu des décisions prises par le président en matière de Marchés Publics
- 15. Questions diverses.