Vabres l'Abbaye

Rédigé le 04/02/2021

Distributeurs de sacs

Confrontée à un problème récurrent de déjections canines, la municipalité a installé des distributeurs de sacs pour collecter celles-ci (un sur le parking de la Maison des Services au niveau du chemin des Hortes, l'autre dans le Parc de l'Évêché). Nous demandons aux propriétaires de chiens de bien vouloir utiliser ce matériel pour le bien de tous. Cette opération participe à un souhait d'amélioration de notre environnement.

 



Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 janvier 2021

Etaient présents : M. Frédéric ARTIS, Mme Géraldine ARTIS, M. Arnaud BERNARD, Mme Catherine CADENET, M. Gérard CAILHOL, Mme Myriam ESPERANCE, Mme Laure GARRIBOTTO,  Mme Claudine IACOVO, M. Loïc MARAVAL, Mme Isabelle NEGRE, M. Gaëtan PRIVAT, M. Simon PUECH, M. Sébastien ROUSTAN, Mme Marie-Claude SIRE, M. Jean-François VIDAL.
M. Simon PUECH a été désigné secrétaire.
Le compte-rendu du Conseil Municipal du 14 décembre 2020 est approuvé à l’unanimité.
1- Achat ancien Evêché.
L’Association Diocésaine du Rouergue souhaite vendre l’ancien Evêché de Vabres l’Abbaye, comprenant  les parcelles cadastrées Section AC n° 97-170-501-502 d’une contenance globale de 2ha 66a 50ca pour  un montant de 300 000 euros. Vu que le Conseil Municipal  est intéressé par cet achat dans l’intérêt de la commune, le Conseil Municipal valide la proposition de vente de l’ancien Évêché au prix de 300 000 euros.
2- Demande de subventions :
Voirie :  Le Conseil Municipal, à l’unanimité, demande une aide de 27 239 euros (30%) à l’Etat DETR 2021 pour la réfection de la voirie communale.
Entretien de la Cathédrale :
Monsieur le Maire rappelle les travaux qui doivent être entrepris afin de conserver le patrimoine communal. A savoir : travaux de zinguerie sur le bas-côté Nord de la nef (9 382euros HT). Une demande auprès de la DRAC (20%) et du Département (10%) a été déposée.
Enfouissement des réseaux secs :
Le maire rappelle le projet de l’aménagement de l’Avenue du Dourdou. Il précise que, dans le cadre de ces travaux, il est prévu d’enfouir les réseaux électriques et téléphoniques. Il précise que ces travaux seront réalisés sous maîtrise d’ouvrage du SIEDA et que la part restante à la charge de la commune s’élève à : enfouissement lignes électriques : 55 151.69 € et dissimulation réseau téléphonique : 14 673.12 €. Une demande auprès la Région à hauteur de 20% soit 13 964.96 euros a été déposée.
3- Renouvellement ligne de trésorerie.
Après proposition au CM du renouvellement de la ligne de trésorerie, dans l’attente des versements de subventions, le Conseil Municipal autorise le maire à signer toutes les pièces nécessaires pour le renouvellement.
4- Autorisation mandatement dépenses d'investissement avant le vote du BP 2021.
Le Conseil Municipal autorise M. le Maire à payer les dépenses d’investissement avant le vote des budgets communal, eau et assainissement qui interviendra en avril 2021, dans la limite de 25 % des crédits budgétaires ouverts sur les budgets 2020.
5- Subvention AFR
Afin de permettre à l’AFR de faire face à leurs dépenses, il est nécessaire d’y attribuer avant le vote du budget primitif 2021, un acompte basé sur le montant de 2020. La convention 2021 sera signée prochainement pour connaître le montant exact de 2021 à verser à l’AFR.
6- Instauration du compte Epargne Temps
Le Maire indique que les agents territoriaux peuvent demander, sous certaines conditions, à bénéficier du report de certains jours de congés dans un compte épargne temps.
Le Conseil Municipal  adopte l’instauration et les modalités de gestion du CET dans la collectivité.
7- Personnel :
Modification horaire :
Le Conseil Municipal accepte la modification d’un emploi d’adjoint technique, permanent à temps non complet  à raison de 23 heures 14 minutes au lieu de 25 heures 13 minutes (suppression ménage).
Recrutement agent contractuel :
Le Conseil Municipal accepte la création d’un emploi d’un agent contractuel dans le grade d’adjoint technique pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour une période de 12 mois allant du 01 Février 2020 au 31 Janvier 2022 inclus.
Cet agent assurera des fonctions d’adjoint technique à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 4 h par semaine.

7- Personnel :
Modification horaire :
Le Conseil Municipal accepte la modification d’un emploi d’adjoint technique, permanent à temps non complet  à raison de 23heures 14 minutes au lieu de 25heures 13 minutes (suppression ménage).
Recrutement agent contractuel :
Le Conseil Municipal accepte la création d’un emploi d’un agent contractuel dans le grade d’adjoint technique pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour une période de 12mois allant du 01 Février 2020 au 31 Janvier 2022 inclus.
Cet agent assurera des fonctions d’adjoint technique à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 4h par semaine.

Questions diverses :
- Cantine : Mme Laure GARRIBOTTO s’est rapproché de la cantine centrale de Belmont pour connaitre les tarifs.
La commission scolaire va se réunir pour étudier cette proposition.
- Etude financière prospective: Le Maire a fait appel à Mme DARELLIS (Consultante indépendante en finances locales) afin de mettre en œuvre en toute connaissance de cause sur les années à venir. La commune souhaite disposer d’une connaissance précise de ses marges de manœuvre et de se capacité à investir.
- Réunion plénière le jeudi 25 Février 18h30.