Versols et Lapeyre : Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 avril 2022

Rédigé le 12/05/2022


Etaient présents : Jean-Louis Bousquet, Henri Cabanes, Marc Desoteux, Sandrine Hautclocq, Jean-Pierre Hervas, Guillaume Jean, Françoise Norman, François Ricard, Audrey Vaissière.
Excusés absents : Bernard Boulot, a donné procuration  à Sandrine Cambon.
Secrétaire de séance : Henri Cabanes.
1) Approbation du PV du conseil du 26 janvier 2022 :
Approuvé à l’unanimité. Le Conseil passe ensuite à l’examen des délibérations inscrites à l’ordre du jour.
2) Compte-rendu des indemnités
Monsieur le Maire expose au préalable que les articles 92 et 93 de la loi du 27 décembre 2019 imposent aux collectivités d’établir un état récapitulatif des indemnités dont bénéficient les élus. Le montant du traitement brut pour l’année 2021 est communiqué et il est inchangé.
3) Approbation du compte de gestion, commune, eau, assainissement :
Monsieur le Maire présente les comptes de gestion de l’année 2020, pour la commune, le service de l’eau et de l’assainissement, établis par le receveur, visés et certifiés conformes. Le Conseil Municipal constate que les comptes de gestion n’appellent ni observation ni réserve, et les approuve à l’unanimité.
4) Vote des comptes adminstratifs : commune - eau - assainissement :
Monsieur le Maire présente les comptes administratifs de l’exercice 2021 : budget de la commune, budget de l’eau, et budget du service assainissement. Il quitte ensuite la séance, et le conseil présidé par Monsieur H. Cabanes approuve ces comptes à l’unanimité soit 10 voix.
5) Affectation des résultats : commune – eau – assainissement :
Monsieur le Maire propose l’affectation des résultats pour le budget de la commune, le budget de l’eau, et le budget du service d’assainissement, approuvée à l’unanimité.
6) Vote des budgets primitifs : commune – eau  - assainissement :
Monsieur le Maire présente les prévisions budgétaires pour l’année 2023.  Il fait remarquer qu’il faut s’attendre à des hausses importantes de prix concernant en particulier l’énergie, et qu’il convient donc de prévoir des dépenses plus importantes dans les postes du budget correspondants.
Budget primitif de la commune :
Au total recettes et dépenses s’équilibrent à la somme de 1093 926.50 €
Le budget fonctionnement s’équilibre à 580 411.50 €.
Le budget investissement s’élève à 513 515.00 €.
Budget primitif du service de l’eau :
Au total, recettes et dépenses s’élèvent à la somme de : 139 865.67 €  
Fonctionnement : 71 542.17 € - Investissement : 68 323. 50 €
Budget primitif du service assainissement :
Monsieur le Maire expose que les stations d’épuration nécessitent des travaux de curage des bassins qui ont un coût élevé qu’il convient de prévoir.
Budget total : recettes et dépenses s’élèvent à 135 483.33 €
Fonctionnement : 67 185.74 € - Investissement : 68 297.59 €
Les trois budgets primitifs sont adoptés à l’unanimité.
(Suite dans la prochaine édition)