Versols et Lapeyre : conseil municipal

Rédigé le 24/06/2020

Une séance de conseil municipal aura lieu lelundi 29 juin 2020 à 20 heures 30 à la  salle des fêtes, Le Champ de Ramonde, Versols

Ordre du jour :

1/ Approbation du PV du Conseil municipal du 23 mai 2020

2/ Budgets primitifs : Commune- Eau- Assainissement

3/ Composition de la commission des Impôts directs (CCID)

4/ Vote des taux des taxes (Foncier bâti et Foncier non bâti)

5/ Tarif de l'eau et de l'assainissement applicable au 1er septembre 2020

6/ Gestion de la salle des fêtes : nouveaux tarifs

7/ Mise en place de la prime exceptionnelle pour les agents particulièrement mobilisés pendant l'état d'urgence sanitaire

8/ Eclairage public : modification des conditions de mise en service et de coupure de l'éclairage public

9/ Vote des subventions 2020 aux associations

10/ Tarif de la régie municipale

11/ Remboursement des indemnités kms aux conseillers municipaux

12/ Questions diverses

 

Le Maire, DESOTEUX Marc